Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’utilisation du site e-commerce https://maisonbonarte.fr/ et les relations contractuelles entre MAISON BONARTE et le client. Le seul fait de passer commande sur ce site comporte l’acceptation des présentes CGV.

MAISON BONARTE se réserve le droit de modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Les produits sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles et leurs prix en euros, toutes taxes comprises (TTC) et hors taxes (HT).

Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Les éléments contenus sur le site ne peuvent être utilisés sans l’accord de MAISON BONARTE.

Les prix sont exprimés en Euros TTC (toutes taxes comprises) et HT (Hors taxes) hors transport.

MAISON BONARTE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s’engage à facturer les produits au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s’identifier. A cet effet, il remplira les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison.

Toutes les informations sont présentées au client en langue française.

Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton “Commander” pour manifester son engagement et son acceptation des CGV. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande sera communiqué au client ainsi qu’une confirmation à l’écran et/ou par courrier électronique.

Les données enregistrées par la société Maison Bonarte constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire spécifiée lors de la commande. MAISON BONARTE s’engage à livrer les produits dans un délai maximum de 2 semaines après l’expédition du colis. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et des contraintes logistiques.

En cas de retard de livraison, le client en sera informé dans les meilleurs délais. Toutefois, MAISON BONARTE ne pourra être tenu responsable des retards dus à des événements indépendants de sa volonté (grève, catastrophe naturelle, etc.).

Le règlement intégral se fait à la commande, soit :
• Via notre site internet par paiement sécurisé Monetico
• Par chèque à l’ordre de « MAISON BONARTE » à faire parvenir à l’adresse suivante : La Nouette, 85170 BEAUFOU
• Par Mandat administratif via la plateforme Chorus

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour seront à la charge du client.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du client.

Lors de la réception des produits, il est de la responsabilité du client d’effectuer toutes les vérifications, de faire toutes les réserves détaillées et d’exercer, le cas échéant, tous recours contre le transporteur.

Par la suite, toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir dans les 3 jours suivant la réception des produits et les réclamations devront être à adresser sur le site internet : https://maisonbonarte.fr/contact/ via notre formulaire de contact en sélectionnant « Service après-vente » dans l’objet de la demande.

En cas de rupture de stock, nécessitant un délai supplémentaire de plus de 10 jours ouvrés par rapport au délai annoncé si l’article avait été disponible, nous pouvons proposer au client :
• De décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible
• D’annuler la commande et de rembourser le client

MAISON BONARTE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles fournies par le client lors de sa commande. Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la vente et ne sont pas transmises à des tiers.

Tous les contenus présents sur le site de MAISON BONARTE, notamment les photographies, les textes, les logos, sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable de MAISON BONARTE est strictement interdite.